Conseil municipal

Commissions communales

Les commissions communales

Ces commissions sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil.
Le Maire est président de droit des commissions. Les adjoints délégués sont responsables de ces différentes commissions.

Commission enfance, jeunesse, école, Conseil Municipal Enfants, périscolaire, repas intergénérationnels

Commission Entretien du patrimoine et travaux

Commission associations, culture, animations, sports

Commission urbanisme, Sécurité publique, PLUi, forêt, agriculture

Commission finances, budget

Commission environnement, écologie, fleurissement de la commune, éclairage public, propreté

Commission communication

Autres Commissions Communales

Commission Communale des Impôts Directs

Commission Intercommunale des Impôts Directs

Commission d'Appel d'Offres

Commissions Communautaire

CLECT : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Représentants :  

• Titulaire :  Martine CAVALLASCA
• Suppléant : Pierre BONNIN

Commission PLUi

Représentants :  

• Etienne DESALME
• Bernard BAGARD

Autre représentation

Correspondant Défense

• Pierre BONNIN

Centre Communal d'Action Sociale

Missions

Le CCAS de Bois-de-Haye anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune, en liaison avec les institutions publiques et privées.

Il participe, en matière d'aide légale à l'instruction des demandes d'aide sociale ou médicale et transmet les demandes dont l'instruction incombe à une autre autorité (Préfecture, Conseil Général, Caisse Primaire d'Assurance Maladie…).

Ses principales missions sont les suivantes :

• Information et orientation sur toutes les questions liées à la retraite et à la vieillesse,
• Accueil et écoute des personnes âgées,
• Instruction des dossiers d'APA, d'obligation alimentaire, portage de repas à domicile...,
• Demande de dossier auprès de la MDPH (maison départementale des personnes handicapées),
• Attribution d'aide financière d'urgence ou non pour des besoins alimentaires, d'habitat ou autre...,
• Instruction des demandes de RSA, aide médicale de l’Etat, CMU...,
• Domiciliation des personnes sans domicile stable,
• Intervention en matière d’enfance (soutien aux familles, prévention et protection à destination des enfants, des jeunes et futurs parents),
• Aide administrative  à la mise en place de télé assistance,

Pour nous joindre confidentiellement : ccas@bois-de-haye.fr ou  Demandez un rendez vous avec Mme Martine CAVALLASCA, Vice Présidente du CCAS, auprès du secrétariat de la mairie.

Composition

Le CCAS est un établissement public administratif communal.

Il est administré par un Conseil d'Administration présidé par le Maire et par autant de membres élus (8) que de membres nommés (8).

Le Conseil d'Administration du CCAS de Bois de Haye est composé :

Actions récurrentes

• Organisation du Repas des Anciens pour les personnes âgées de 65 ans et + inscrites sur les listes électorales,
• Financement des colis de fin d'année distribués aux personnes âgées de 70 ans et + inscrites sur les listes électorales,
• Bon de chauffage alloué aux personnes non imposable,
• Participation aux permis de conduire,
• Récompense aux jeunes bacheliers (mentions Très Bien, Bien et Assez Bien),
• Emmener des personnes non véhiculées faire leurs courses à Dommartin-les-Toul en mini-bus,
• Coordonnées de l'Assistante Sociale pour Bois de Haye - Maison Départementale des Solidarités - Mme WOFF : 03.83.43.03.54

Les Syndicats et les représentations

Syndicat Mixte de la Zone de Loisirs du Parc de Haye

Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SISFAS)

SCALEN : Agence D'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne

Délégué :

• Pierre BONNIN

SPL : Société Publique Locale (Dématérialisation des actes administratifs)

MMD54: Meurthe et Moselle Développement 54 (Assistance technique, Administrative, Financière...)

COFOR (Commune forestières)

Conseil Municipal d'Enfants

Son rôle

Ensemble, les enfants du CME (Conseil Municipal d'Enfants) mènent des actions citoyennes au sein du village mais également à l'extérieur. Ils sont les fédérateurs d’évènements. Ainsi, grâce à eux, la banque alimentaire s'est vue enrichir de plusieurs dizaines de kilos de denrées non périssables. Ils ont su inciter leurs camarades à donner en expliquant dans toutes les classes le but de cette action.

Elections du conseil municipal d'enfants

Les élections du conseil municipal des enfants se déroulent à la rentrée scolaire dans l'école élémentaire de Velaine-en-Haye et entre les enfants habitant Sexey-les-Bois de la classe de CM1 géré par le Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SIS FAS).

Vous trouverez ci-dessous la liste des enfants élus :

Liste des conseillers

Communauté de Communes Terres Touloises

Composition

Elle se compose des 41 communes représentées par  délégués, selon la répartition suivante : 

Bureau de la CC2T

Président : Fabrice CHARTREUX

Vice-Présidents :

• 1er vice-président délégué au commerce, relations avec les partenaires institutionnels, relations avec les communes : Alde HARMAND.
• 2ème vice-président délégué à l'urbanisme, habitat, tourisme et développement économique : Jean-Pierre COUTEAU.
• 3ème vice-président délégué aux ressources humaines, gens du voyage, relations avec l'armée et la police : Roger SILLAIRE.
• 4ème vice-présidente délégué à l'eau potable, eaux pluviales et assainissement collectif et non collectif : Laurent GUYOT.
• 5ème vice-président délégué à la mobilité, transition écologique dans l'économie et économie circulaire : Jorge BOCANEGRA.
• 6ème vice-président délégué petite enfance, réflexion autour du périscolaire et des activités jeunesse: Denis PICARD.
• 7ème vice-président délégué aux finances et politique fiscale : Philippe MONALDESCHI.
• 8ème vice-présidente déléguée au schéma de mutualisation, service technique et politique d'insertion : Catherine SAUVAGE.
• 9ème vice-président délégué à la politique sportive et associative, coopération décentralisée : Emmanuel PAYEUR.
• 10ème vice-président délégué aux rivières et GEMAPI, participation à l'Etablissement Public de Bassin, Ordures ménagères : Jean-Luc STAROSSE.
• 11ème vice-président délégué à l'énergie, plan climat et réseau de chaleur : Olivier HEYOB.
• 12ème vice-président délégué à la biodiversité, écocitoyenneté, espaces naturels sensibles et Natura 2000 : Jean-Louis CLAUDON.
  
  

Conseillers délégués :

• 1er conseiller délégué à la communication : Raphaël ARNOULD.
• 2eme conseillère déléguée à la mobilité : Elisabeth POIRSON.
• 3ème conseillère déléguée à la petite enfance : Marie GUEGUEN.
• 4ème conseiller délégué à l'énergie : Xavier COLIN.

Délégués de Bois de Haye :

• Denis PICARD, Maire
• Christelle AMMARI, Adjointe. Déléguée suppléante au syndicat départemental d’électricité
• Pierre BONNIN, Conseiller. Membre de la commission d’appel d’offres et de la commission d’appel d’offres des concessions d’aménagement

Film CC2T

Publié le 11 juillet 2022

Vous trouverez ci-dessous le lien pour visionner le film de promotion du territoire réalisé par la CC2T « Prendre l’air en Terres Touloises ».

https://youtu.be/T4rrLtqVmso

Bon visionnage

CC2T - ramassage des ordures ménagères 

Depuis la mise en place de la TEOMI, il est constaté régulièrement la présence de bacs débordants présentés à la collecte. En effet, aucun sac au pied des bacs n'est collecté (sauf pour des cas précis et sur appel préalable à la CC2T), ce qui pousse parfois les usagers à entasser les sacs au-dessus du volume requis pour leur bac.

La CC2T via son prestataire de collecte a communiqué en 2018 la nécessité de ne pas présenter de bacs d'ordures ménagères débordant. Un bac présenté débordant était collecté et un adhésif d'information était appliqué pour informer de l'application prochaine d'une double levée en cas de bac débordant.

L'application de cette double levée entre en vigueur. Ainsi, tout bac débordant, c'est-à-dire dont le couvercle n'est pas fermé et ne reste pas fermé après une pression exercée dessus, se verra appliquer une double levée comptabilisée dans la part incitative. Un adhésif sera apposé sur le conteneur pour en informer l'usager.
En cas de bac trop lourd provoquant une déformation flagrante de la collerette avec risque de rupture et de chute à la collecte, le bac ne sera pas collecté et l'usager devra recontacter la CC2T pour retirer les éventuels déchets non conformes.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter la CC2T.

Déchets ménagers

Retrouvez les consignes de tri sur le lien suivant : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/gestion-des-dechets/tri-des-dechets/

Informations collectes des déchets : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/gestion-des-dechets/collectes-des-ordures-menageres-et-recyclables-au-1er-janvier-2023/

Vos relevés de TEOMI 2020 sont disponibles sur le portail webusager "Ecocito.com".

Vous êtes propriétaire d’un ou plusieurs logement(s) situé(s) en Terres Touloises : dès à présent, vous pouvez accéder au relevé de TEOMI 2020 (basé sur la collecte de 2019) et correspondant au montant à régler en septembre prochain au titre de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative.

Pour y accéder, connectez-vous à votre plateforme mon compte déchets, rubrique « Mes factures – Consulter l’historique de mes factures ». https://terrestouloises.ecocito.com

Mon compte déchets en ligne

Grâce à la plateforme mon compte déchets, suivez vos levées de bac ou badgeage tout au long de l’année !

Cet outil s’adresse uniquement aux propriétaires.

Lien vers l’article « l’actualité de la CC2T :
https://www.terrestouloises.com/actualite/dechets-menagers-les-releves-de-teomi-2020-sont-disponibles/

CC2T - Déchèteries

Mise en service du contrôle d'accès depuis le 4 juin 2018.

Informations sur les déchetteries : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/gestion-des-dechets/decheteries/

CC2T - Collecte des encombrants

Une collecte d’encombrants sur appel est proposée et réservée aux personnes âgées, à mobilité réduite, et/ou n’ayant pas de véhicule. Ces déchets (mobilier en bois ou plastique et appareils électro-ménagers uniquement) sont évacués en déchèterie et recyclés ou valorisés.

• Volume autorisé : 2 m³ dans la limite de 2 m de long.
• Fréquence : sous réserve d’un nombre suffisant de demandes, 1 collecte minimum par trimestre, sur rendez-vous au domicile.

CC2T - Déchets des particuliers

Plus d'informations ici

Compétence Eau

Centre aquatique Ovive

Toutes les informations sur le centre aquatique Ovive : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/sport-et-loisirs/centre-aquatique-ovive/  

Suivez les actualités du centre aquatique sur la page Facebook : https://www.facebook.com/profile.php?id=100089555463619