Conseil municipal

Maire :
Denis PICARD
Maire délégué de Velaine-en-Haye
6e vice-président de la CC2T

1ere adjointe :
Christelle AMMARI

Déléguée à l’enfance et à la petite enfance, aux affaires scolaires et périscolaires, au pilotage du Conseil Municipal Enfant, aux liens intergénérationnels, à la famille.

Conseillère communautaire
Déléguée suppléante au syndicat départemental d'électricité
 
 
2ème adjointe :
Martine HENRION

Déléguée à la vie associative, aux sports, à l'animation de la commune, à la culture et à la gestion des salles communales.

3ème adjoint :
Etienne DESALME

Maire délégué de Sexey-les-Bois.

Délégué à l’urbanisme et à la gestion de l’espace public (mise en place du PLUi), à la sécurité intérieure des bâtiments municipaux, à la gestion de la sécurité incendie sur la commune en  liaison avec le SDIS54 et la commission départementale de sécurité incendie, à la gestion de la forêt en lien avec l’ONF

4ème adjointe :
Martine CAVALLASCA

Déléguée aux finances, aux affaires sociales à la solidarité et aux services aux séniors.

5ème adjoint :
Bernard BAGARD

Délégué à la transition énergétique, à l’embellissement et fleurissement de la commune, au suivi avec la CC2T des compétences communautaires (mobilité, enlèvement des déchets, PLUi, assainissement, eau).

Conseiller :
Pierre BONNIN
 
Conseiller communautaire
Membre des CAO de la CC2T

 

Conseillère :
Françoise LAVILLAT
Conseillère :
Nicole LACOTE
Conseillère :
Françoise GALLIMARD
Conseiller Délégué :
Thierry MARCHAL
Délégué à la gestion du patrimoine et des petits travaux
Conseiller :
Ghislain TASSIN
Conseillère :
Fabienne BRIAND
Conseiller :
Philippe LOUIS
Conseillère :
Elisabeth WITTMER
Conseiller :
Bruno MARTINELLI

 

Conseiller :
Damien CABRET
Conseillère :
Amélie SAINTOT
Conseiller :
Bertrand LEPOUTERE
Conseiller :
Remy NOËL
Conseiller :
Aurélien PARISSE
Conseillère :
Emilie DEMOULIN
Conseillère :
Sarah TRICHOT

Commissions communales

Les commissions communales

Ces commissions sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil.
Le Maire est président de droit des commissions. Les adjoints délégués sont responsables de ces différentes commissions.


Commission enfance, jeunesse, école, Conseil Municipal Enfants, périscolaire, repas intergénérationnels

Adjointe Déléguée

  • Christelle AMMARI

Membres :

  • Martine HENRION
  • Rémy NOËL
  • Emilie DEMOULIN
  • Sarah TRICHOT

 

  • Françoise GALLIMARD
  • Françoise LAVILLAT
  • Martine CAVALLASCA


Commission Entretien du patrimoine et travaux

Membres :

  • Martine CAVALLASCA
  • Bernard BAGARD
  • Pierre BONNIN
  • Damien CABRET
  • Etienne DESALME
  • Martine HENRION
  • Philippe LOUIS

 

  • Bertrand LEPOUTERE
  • Thierry MARCHAL
  • Bruno MARTINELLI
  • Rémy NOËL
  • Aurélien PARISSE
  • Ghislain TASSIN


Commission associations, culture, animations, sports

Adjointe Déléguée

  • Martine HENRION

Membres :

  • Amélie SAINTOT
  • Ghislain TASSIN
  • Françoise GALLIMARD
  • Elisabeth WITTMER
  • Françoise LAVILLAT

 

  • Fabienne BRIAND
  • Sarah TRICHOT
  • Bruno MARTINELLI
  • Christelle AMMARI


Commission urbanisme, Sécurité publique, PLUi, forêt, agriculture

Adjoint Délégué

  • Etienne DESALME

Membres :

  • Bernard BAGARD
  • Amélie SAINTOT
  • Damien CABRET
  • Thierry MARCHAL

 

  • Rémy NOËL
  • Bertrand LEPOUTERE
  • Bruno MARTINELLI


Commission finances, budget

Adjointe Déléguée

  • Martine CAVALLASCA

Membres :

  • Pierre BONNIN
  • Etienne DESALME
  • Christelle AMMARI
  • Aurélien PARISSE

 

  • Bruno MARTINELLI
  • Rémy NOËL
  • Bertrand LEPOUTERE


Commission environnement, écologie, fleurissement de la commune, éclairage public, propreté

Adjoint Délégué :

  • Bernard BAGARD

Membres :

  • Martine HENRION
  • Pierre BONNIN
  • Thierry MARCHAL
  • Philippe LOUIS

 

  • Françoise LAVILLAT
  • Ghislain TASSIN
  • Elisabeth WITTMER


Commission communication

Membres :

  • Martine CAVALLASCA
  • Nicole LACOTE
  • Emilie DEMOULIN

 

  • Martine HENRION
  • Fabienne BRIAND
  • Elisabeth WITTMER

 


Autres Commissions Communales

Commission Communale des Impôts Directs

Président :

  • Denis PICARD, Maire

Commissaires Titulaires :

  • Pierre BONNIN
  • Etienne DESALME
  • Martine HENRION
  • Bernard BAGARD
  • Martine CAVALLASCA
  • Joël FERRY
  • Bruno MARTINELLI
  • Damien CABRET
  • Rémy NOËL
  • Philippe LOUIS
  • Françoise LAVILLAT
  • MoniqueTHIEBAUT
  • Pierre CHARLES
  • Geneviève BRINGUIER
  • Pierre OUVRY
  • Marie-Josèphe LACOUR

Commissaires Suppléants :

  • Christelle AMMARI
  • Thierry MARCHAL
  • Nicole LACOTE
  • Françoise GALLIMARD
  • Francis GRENIER
  • Ghislain TASSIN
  • Amélie SAINTOT
  • Bertrand LEPOUTERE
  • Fabienne BRIAND
  • Elisabeth WITTMER
  • Aurélien PARISSE
  • Emilie DEMOULIN
  • Jean-François CLEMENT
  • Sylvie BONALY
  • Gérald SABOT
  • Xavier RICHARD


Commission Intercommunale des Impôts Directs

Titulaire:

  • Etienne DESALME

Suppléant :

  • Martine CAVALLASCA


Commission d'Appel d'Offres

Président :

  • Denis PICARD, Maire

Titulaires :

  • Pierre BONNIN
  • Damien CABRET
  • Martine CAVALLASCA

Suppléants :

  • Etienne DESALME
  • Bruno MARTINELLI
  • Rémy NOËL


 

Commissions Communautaire

CLECT : Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Représentants :  

  • Titulaire :  Martine CAVALLASCA
  • Suppléant : Pierre BONNIN

 

Commission PLUi

Représentants :  

  • Etienne DESALME
  • Bernard BAGARD

Autre représentation

Correspondant Défense
  • Pierre BONNIN

 

Centre Communal d'Action Sociale

 

Missions

 

Le CCAS de Bois-de-Haye anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune, en liaison avec les institutions publiques et privées.

Il participe, en matière d'aide légale à l'instruction des demandes d'aide sociale ou médicale et transmet les demandes dont l'instruction incombe à une autre autorité (Préfecture, Conseil Général, Caisse Primaire d'Assurance Maladie…).

 

Ses principales missions sont les suivantes :

 

  • Information et orientation sur toutes les questions liées à la retraite et à la vieillesse,
  • Accueil et écoute des personnes âgées,
  • Instruction des dossiers d'APA, d'obligation alimentaire, portage de repas à domicile...,
  • Demande de dossier auprès de la MDPH (maison départementale des personnes handicapées),
  • Attribution d'aide financière d'urgence ou non pour des besoins alimentaires, d'habitat ou autre...,
  • Instruction des demandes de RSA, aide médicale de l’Etat, CMU...,
  • Domiciliation des personnes sans domicile stable,
  • Intervention en matière d’enfance (soutien aux familles, prévention et protection à destination des enfants, des jeunes et futurs parents),
  • Aide administrative  à la mise en place de télé assistance,

Pour nous joindre confidentiellement : ccas@bois-de-haye.fr ou  Demandez un rendez vous avec Mme Martine CAVALLASCA, Vice Présidente du CCAS, auprès du secrétariat de la mairie.

 

Composition

 

Le CCAS est un établissement public administratif communal.

Il est administré par un Conseil d'Administration présidé par le Maire et par autant de membres élus (8) que de membres nommés (8).

Le Conseil d'Administration du CCAS de Bois de Haye est composé :

 

Président du CCAS : Denis PICARD, Maire

Vice-Présidente du CCAS : Martine CAVALLASCA, Adjointe

 

Membres élus :

  • Martine CAVALLASCA
  • Fabienne BRIAND
  • Françoise GALLIMARD
  • Nicole LACOTE
  • Françoise LAVILLAT
  • Philippe LOUIS
  • Bruno MARTINELLI

 

Membres nommés :

  • Laurent BEAUCOURT
  • Sylvie BONALY
  • Annette BRANCON
  • Chantal HAVEN
  • Marie-Line MANGENOT
  • François MICHEL
  • Christine SAEZ
  • Monique THIEBAUT

 

Actions récurrentes

 

  • Organisation du Repas des Anciens pour les personnes âgées de 65 ans et + inscrites sur les listes électorales,
  • Financement des colis de fin d'année distribués aux personnes âgées de 70 ans et + inscrites sur les listes électorales,
  • Bon de chauffage alloué aux personnes non imposable,
  • Participation aux permis de conduire,
  • Récompense aux jeunes bacheliers (mentions Très Bien, Bien et Assez Bien),
  • Emmener des personnes non véhiculées faire leurs courses à Dommartin-les-Toul en mini-bus,
  • Coordonnées de l'Assistante Sociale pour Bois de Haye - Maison Départementale des Solidarités - Mme WOFF : 03.83.43.03.54

 

Permanences du CCAS en mairie sur appel téléphonique

Les 2ème et 4ème mercredis du mois de 16h à 17h30,

Les 1er et 3ème samedis du mois de 10h à 11h30.

 

 

Les Syndicats et les représentations

 
Syndicat Mixte de la Zone de Loisirs du Parc de Haye

Titulaire :

  • Denis PICARD, Maire

Suppléant :

  • Pierre BONNIN

 


 
Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SISFAS)

Titulaires :  

  • Etienne DESALME
  • Rémy NOËL

Suppléants :  

  • Thierry MARCHAL
  • Aurélien PARISSE

 


 
SCALEN : Agence D'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne

Délégué :

  • Pierre BONNIN

 


 
SPL : Société Publique Locale (Dématérialisation des actes administratifs)

Titulaire :

  • Philippe LOUIS


 
MMD54: Meurthe et Moselle Développement 54 (Assistance technique, Administrative, Financière...)

Titulaire :

  • Martine CAVALLASCA

Suppléant :

  • Pierre BONNIN

 


 
COFOR (Commune forestières)

Titulaire :

  • Bernard BAGARD

Suppléant :

  • Etienne DESALME

Conseil Municipal d'Enfants

 

Son rôle

Ensemble, les enfants du CME (Conseil Municipal d'Enfants) mènent des actions citoyennes au sein du village mais également à l'extérieur. Ils sont les fédérateurs d’évènements. Ainsi, grâce à eux, la banque alimentaire s'est vue enrichir de plusieurs dizaines de kilos de denrées non périssables. Ils ont su inciter leurs camarades à donner en expliquant dans toutes les classes le but de cette action.

 

Elections du conseil municipal d'enfants

Les élections du conseil municipal des enfants se déroulent à la rentrée scolaire dans l'école élémentaire de Velaine-en-Haye et entre les enfants habitant Sexey-le-Bois de la classe de CM1 géré par le Syndicat Inter Scolaire de Fontenoy - Aingeray - Sexey-les-Bois (SIS FAS).

 

Vous trouverez ci-dessous la liste des enfants élus :

 

Liste des conseillers

 

Elus en 2023 :

Emma CHIRIO

Noé GEROME

Chloé LEFEBVRE

Sacha MANGENOT

Elisa MARC

Louis ROBIN

Elus en 2022 :

Pierre BAUDIER

Sophie GUEYE

Soline JOLLY-DESPREZ

Alice MAGNIER

Nathan MOUGINOT-ROUSSEL

Néo WAGNER

 

 

 

 

 

 

Communauté de Communes Terres Touloises

 

 

Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 - 54201 TOUL Cedex
Tél. : 03.83.43.23.76
Fax : 03.83.64.90.42

Plus d'informations ici

Composition

 

Elle se compose des 41 communes représentées par  délégués, selon la répartition suivante : 

Commune Maire Nb. habitants Nb. délégué(e/s)
AINGERAY André FONTAINE 638 1
ANDILLY Yvan TARDY 283 1
ANSAUVILLE Thierry COLLET 84 1
AVRAINVILLE Jean-Louis CLAUDON 174 1
BICQUELEY André FONTANA 911 1
BOUCQ Marianne PIERSON 359 1
BOUVRON Jean-Luc LELIEVRE 259 1
BOIS-DE-HAYE Denis PICARD 2391 3
BRULEY Elisabeth POIRSON 613 1
CHARMES-LA-COTE Jean-Luc STAROSSE 343 1
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE Emmanuel PAYEUR 709 1
CHOLOY-MENILLOT Pierre VARIS 719 1
DOMEVRES-EN-HAYE Jean-François SEGAULT 395 1
DOMGERMAIN Fabrice CHARTREUX 1231 1
DOMMARTIN-LES-TOUL Laurent GUYOT 1998 2
ECROUVES Roger SILLAIRE 4434 6
FONTENOY-SUR-MOSELLE Patricia WINIARSKI 370 1
FOUG Philippe MONALDESCHI 2734 4
FRANCHEVILLE Michel ROSSO 291 1
GONDREVILLE Raphaël ARNOULD 2503 4
GROSROUVRES Jérôme TAILLY 57 1
GYE Michel NOISETTE 219 1
JAILLON Catherine SAUVAGE 304 1
LAGNEY Bernard CHENOT 499 1
LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG Roger JOUBERT 145 1
LAY-SAINT-REMY Alain BELLINASO 362 1
LUCEY Vincent MARTIN 600 1
MANONCOURT-EN-WOEVRE Chantal PIERSON 248 1
MANONVILLE Hervé DOHR 244 1
MENIL-LA-TOUR Bernard DEPAILLAT 334 1
MINORVILLE Philippe HENNEBERT 246 1
NOVIANT-AUX-PRES François MANSION 265 1
PAGNEY-DERRIERE-BARINE Jean-François MATTE 618 1
PIERRE-LA-TREICHE Xavier COLIN 513 1
ROYAUMEIX Tony CHENOT 346 1
SANZEY Gérald ERZEN 134 1
TOUL Alde HARMAND 15 966 24
TREMBLECOURT Régis FAVRET 199 1
TRONDES Jimmy CARTIER 535 1
VILLEY-LE-SEC Jean-Pol LAMBERTY 414 1
VILLEY-SAINT-ETIENNE Jean-Pierre COUTEAU 1072 1

 


 

Bureau de la CC2T

 

Président : Fabrice CHARTREUX

 

Vice-Présidents :

  • 1er vice-président délégué au commerce, relations avec les partenaires institutionnels, relations avec les communes : Alde HARMAND.
  • 2ème vice-président délégué à l'urbanisme, habitat, tourisme et développement économique : Jean-Pierre COUTEAU.
  • 3ème vice-président délégué aux ressources humaines, gens du voyage, relations avec l'armée et la police : Roger SILLAIRE.
  • 4ème vice-présidente délégué à l'eau potable, eaux pluviales et assainissement collectif et non collectif : Laurent GUYOT.
  • 5ème vice-président délégué à la mobilité, transition écologique dans l'économie et économie circulaire : Jorge BOCANEGRA.
  • 6ème vice-président délégué petite enfance, réflexion autour du périscolaire et des activités jeunesse: Denis PICARD.
  • 7ème vice-président délégué aux finances et politique fiscale : Philippe MONALDESCHI.
  • 8ème vice-présidente déléguée au schéma de mutualisation, service technique et politique d'insertion : Catherine SAUVAGE.
  • 9ème vice-président délégué à la politique sportive et associative, coopération décentralisée : Emmanuel PAYEUR.
  • 10ème vice-président délégué aux rivières et GEMAPI, participation à l'Etablissement Public de Bassin, Ordures ménagères : Jean-Luc STAROSSE.
  • 11ème vice-président délégué à l'énergie, plan climat et réseau de chaleur : Olivier HEYOB.
  • 12ème vice-président délégué à la biodiversité, écocitoyenneté, espaces naturels sensibles et Natura 2000 : Jean-Louis CLAUDON.

 

Conseillers délégués :

  • 1er conseiller délégué à la communication : Raphaël ARNOULD.
  • 2eme conseillère déléguée à la mobilité : Elisabeth POIRSON.
  • 3ème conseillère déléguée à la petite enfance : Marie GUEGUEN.
  • 4ème conseiller délégué à l'énergie : Xavier COLIN.

 

Délégués de Bois de Haye :

  • Denis PICARD, Maire
  • Christelle AMMARI, Adjointe. Déléguée suppléante au syndicat départemental d’électricité
  • Pierre BONNIN, Conseiller. Membre de la commission d’appel d’offres et de la commission d’appel d’offres des concessions d’aménagement

 

Film CC2T


Publié le 11 juillet 2022

Vous trouverez ci-dessous le lien pour visionner le film de promotion du territoire réalisé par la CC2T « Prendre l’air en Terres Touloises ».

https://youtu.be/T4rrLtqVmso

Bon visionnage

 
 

 

CC2T - ramassage des ordures ménagères 

 

Depuis la mise en place de la TEOMI, il est constaté régulièrement la présence de bacs débordants présentés à la collecte. En effet, aucun sac au pied des bacs n'est collecté (sauf pour des cas précis et sur appel préalable à la CC2T), ce qui pousse parfois les usagers à entasser les sacs au-dessus du volume requis pour leur bac.

La CC2T via son prestataire de collecte a communiqué en 2018 la nécessité de ne pas présenter de bacs d'ordures ménagères débordant. Un bac présenté débordant était collecté et un adhésif d'information était appliqué pour informer de l'application prochaine d'une double levée en cas de bac débordant.

L'application de cette double levée entre en vigueur. Ainsi, tout bac débordant, c'est-à-dire dont le couvercle n'est pas fermé et ne reste pas fermé après une pression exercée dessus, se verra appliquer une double levée comptabilisée dans la part incitative. Un adhésif sera apposé sur le conteneur pour en informer l'usager.
En cas de bac trop lourd provoquant une déformation flagrante de la collerette avec risque de rupture et de chute à la collecte, le bac ne sera pas collecté et l'usager devra recontacter la CC2T pour retirer les éventuels déchets non conformes.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter la CC2T.

 


 

Déchets ménagers

 

Retrouvez les consignes de tri sur le lien suivant : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/gestion-des-dechets/tri-des-dechets/

Informations collectes des déchets : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/gestion-des-dechets/collectes-des-ordures-menageres-et-recyclables-au-1er-janvier-2023/

Vos relevés de TEOMI 2020 sont disponibles sur le portail webusager "Ecocito.com".


Vous êtes propriétaire d’un ou plusieurs logement(s) situé(s) en Terres Touloises : dès à présent, vous pouvez accéder au relevé de TEOMI 2020 (basé sur la collecte de 2019) et correspondant au montant à régler en septembre prochain au titre de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative.


Pour y accéder, connectez-vous à votre plateforme mon compte déchets, rubrique « Mes factures – Consulter l’historique de mes factures ». https://terrestouloises.ecocito.com


Mon compte déchets en ligne


Grâce à la plateforme mon compte déchets, suivez vos levées de bac ou badgeage tout au long de l’année !

Cet outil s’adresse uniquement aux propriétaires.

Lien vers l’article « l’actualité de la CC2T :
https://www.terrestouloises.com/actualite/dechets-menagers-les-releves-de-teomi-2020-sont-disponibles/

 

 

 

 

 

 


 

CC2T - Déchèteries

 

Mise en service du contrôle d'accès depuis le 4 juin 2018.

Informations sur les déchetteries : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/gestion-des-dechets/decheteries/

 


 

CC2T - Collecte des encombrants

 

Une collecte d’encombrants sur appel est proposée et réservée aux personnes âgées, à mobilité réduite, et/ou n’ayant pas de véhicule. Ces déchets (mobilier en bois ou plastique et appareils électro-ménagers uniquement) sont évacués en déchèterie et recyclés ou valorisés.

  • Volume autorisé : 2 m³ dans la limite de 2 m de long.
  • Fréquence : sous réserve d’un nombre suffisant de demandes, 1 collecte minimum par trimestre, sur rendez-vous au domicile.

 


 

CC2T - Déchets des particuliers

 

Plus d'informations ici

 

 


 

Compétence Eau

 

 

Centre aquatique Ovive

 

Toutes les informations sur le centre aquatique Ovive : https://www.terrestouloises.com/terres-touloises-au-quotidien/sport-et-loisirs/centre-aquatique-ovive/  

Suivez les actualités du centre aquatique sur la page Facebook : https://www.facebook.com/profile.php?id=100089555463619